Comité International des Feux de la Saint-Jean, association loi de 1901
Numéro de dépôt :
4064241
Date de dépôt :
29/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2024
Présentation de la marque FLAMME DE LA SAINT-JEAN FLAMA DE SANT JOAN
Déposée le 29 janvier 2014 par la société Comité International des Feux de la Saint-Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FLAMME DE LA SAINT-JEAN FLAMA DE SANT JOAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est la société Comité International des Feux de la Saint-Jean domicilié(e) 52 rue Maréchal-Foch - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 498 280 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité International des Feux de la Saint-Jean domicilié(e) 52 rue Maréchal-Foch - 66000 - PERPIGNAN - France.
La marque FLAMME DE LA SAINT-JEAN FLAMA DE SANT JOAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité International des Feux de la Saint-Jean, association loi de 1901 - 52 rue Maréchal-Foch - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 379498280
Comité International des Feux de la Saint-Jean - 52 rue Maréchal-Foch - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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